Cédric Frenel

son histoire chez Courtois Lebel

Après avoir été collaborateur dans plusieurs cabinets où il se passionne pour le droit de l'informatique, il rejoint Courtois Lebel en 2003 en qualité de collaborateur pour participer au développement du département Informatique et Réseaux, dans tous les domaines innovants du droit de l’informatique. Essai transformé : il est nommé associé de ce département en juillet 2008. Heureux de transmettre ses connaissances, Cédric s'investit beaucoup dans des formations très appréciées de ses clients.
Son ambition : proposer des solutions intégrées à ses clients, ce qui le conduit à développer des partenariats avec des spécialistes de leurs domaines tels que Thales ISS pour la sécurité des systèmes d’information.

expertise

- Projets informatiques de mise en œuvre de progiciels et d’intégration de systèmes
- Externalisation
- Sécurité informatique
- Précontentieux et contentieux informatique
- Protection des données personnelles
- Marchés publics informatiques
- Communications électroniques
- Dématérialisation/archivage électronique
- Marketing direct
- Commerce électronique
- Preuve numérique
- Télécommunications
* contrats d’IRU
* licence d’utilisation de données
* cartographiques
* contrats pour la fourniture d’offres double play, triple play
* convention d’acheminement telecom
* contrat de service de fourniture ADSL
* contrat d’hébergement technique
- contrats de tierce maintenance applicable et de tierce recette applicable
- Signature électronique simple/avancée
- SaaS (Software as a Service) et Cloud Computing
- Conventions de preuve numérique
- Réseaux sociaux et droit à la vie privée et propriété intellectuelle
- Gestion de marques (identification/validation, recherches d’antériorité, formalités de dépôt et renouvellement)
- Gestion et valorisation des actifs incorporels attachés aux SI (logiciels, bases de données…)
- Gestion et contentieux en matière de brevets
- Audits de conformité légale et réglementaire dans le domaine des TIC (sites web, marchands ou non, respect de la loi Informatique et Libertés)
- Web 2.0
- Médias sociaux, entreprises et collectivités territoriales (gestion du droit à l’image, l’archivage public et privé…)
- Applications, serveurs et hébergement virtualisés
- Projets de data as a service
- Logistique, supply chain management
- Assistance et représentation en matière de contrefaçon (marques, logiciels…)
- Assistance à la mise en place d’un programme national de lutte contre la contrefaçon de marque
- Plans de mise en conformité à la loi Informatique et Libertés
- Missions de correspondant informatique et libertés (assistance ou délégation)

récemment

- Analyse de la faisabilité juridique d’une prestation d’hébergement de données santé localisée sur 5 pays, dont les USA, à partir des informations recueillies sur le défibrillateur implanté chez des patients nomades soufrant d’insuffisances cardiaques
- Défense devant les juridictions du fond d’un prestataire informatique et de son assureur après un rapport d’expertise très défavorable à ce prestataire: invalidation des conclusions du rapport de l’expert par le Tribunal et condamnation du demandeur
- Analyse de risques juridiques lors de la mise en place des ses nouvelles applications informatiques par une grande banque française : mise en place des grilles d’analyse à partir des meilleures pratiques en vigueur et élaboration du référentiel de conformité juridique (mise en conformité Bâle II)

services

- Conduite juridique de projets technologiques complexes (informatiques et telecom)
- Négociations de contrats et de transactions associés à des projets informatiques complexes
- Analyse juridique des risques associés à l’informatique et aux moyens de communication
- Analyse de faisabilité juridique de projets comportant des aspects technologiques
- Assistance juridique en cas de précontentieux et contentieux informatiques
- Diagnostique juridique sur les projets informatiques
- Structuration juridique de la gouvernance informatique
- Gestion des formalités et relations auprès de la Commission Informatique, Fichiers & Libertés,
- Audits de conformité :
* formalités CNIL
* sites web
* licences de progiciels
* chartes d’utilisation des moyens informatiques
- Schémas directeurs juridiques associés à des réorganisations d’entreprises

quelques clients

- L'un des tous premiers leaders mondiaux de l’intégration de systèmes et du conseil en management
- L’un des tous premiers spécialistes français du crédit à la consommation
- Un groupe leader des emballages métalliques
- Un Opérateur Telecom de premier plan au niveau mondial
- Le premier assureur de personnes en France
- Un des leaders mondiaux dans le domaine des technologies, outils et services au profit de la recherche biotechnologique et de la fabrication bio pharmaceutique
- Un groupe bancaire implanté dans 68 pays et fournissant des services diversifiés
- Le premier éditeur mondial d’informatique décisionnelle

nos clients témoignent

• J'ai fait appel à Cédric sur des dossiers complexes et exigeants pour deux raisons très simples : maîtrise des fondamentaux juridiques et techniques de l'univers IT et surtout, confiance dans sa capacité à établir une relation opérationnelle de qualité avec les différents interlocuteurs métiers d'un projet informatique, dans le respect du timing et des coûts.
  Jerome CASAMASSA, Lawyer - R&D department (bioMérieux )
  
  
• J'ai sollicité Cédric sur l'intégration du facteur juridique dans nos missions relatives à la sécurité globale des systèmes d'informations et des infrastructures critiques. Par sa connaissance du droit, de la réglementation applicable et ses conseils judicieux, les interventions de Cédric viennent en complément de nos approches techniques et organisationnelles et sont pleinement appréciées tant par notre équipe que par nos clients.
  Gérard PESCH, Directeur du Pôle Conseil (Thales ISS (Information Security Systems) )
  
  

publications

• 11.06.09 - Formation
• 17.03.09 - Formation
• 01.02.09 - Formation